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Résultats de recherche : - Type de document: Décision, Mots clés: Organisation des services
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Publié le : 08-02-2022
Décision du 28 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2203029S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-01-2022
Date de publication : 08-02-2022
Document principal
Publié le : 02-02-2022
Décision du 27 janvier 2022 relative aux consignes particulières de circulation aérienne sur l’aérodrome d’Annecy-Meythet.
TREA2203020S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-01-2022
Date de publication : 02-02-2022
Document principal
Publié le : 01-02-2022
Décision du 17 janvier 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est. [Abrogée par la décision du 20 décembre 2022 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est (nor : TREA2236529S).
TREA2201475S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-01-2022
Date de publication : 01-02-2022
Document principal
Publié le : 27-01-2022
Décision du 20 janvier 2022 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels.
TREA2202075S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 20 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est).(Abrogée par la décision du 25 mai 2022 TREA2215313S - BO du 15/06/2022).
TREA2202077S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 25 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2201798S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Décision du 19 janvier 2022 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien et du service de la navigation aérienne océan Indien.
TREA2201899S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2022
Date de publication : 27-01-2022
Document principal
Publié le : 25-01-2022
Décision du 19 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2201895S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2022
Date de publication : 25-01-2022
Document principal
Publié le : 15-01-2022
Décision du 11 janvier 2022 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest).
TREA2200234S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 11-01-2022
Date de publication : 15-01-2022
Document principal
Décision du 29 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)-(TREA2139016S).
TREA2139016S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-12-2021
Date de publication : 15-01-2022
Document principal
Publié le : 14-01-2022
Décision du 29 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane).
TREA2139012S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-12-2021
Date de publication : 14-01-2022
Document principal
Publié le : 12-01-2022
Décision du 30 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central). (Abrogée par la décision du 25 janvier 2022 TREA2201798S - BO du 27/01/2022).
TREA2139258S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-12-2021
Date de publication : 12-01-2022
Document principal
Publié le : 08-01-2022
Décision du 14 décembre 2021 relative à l'organisation du conseil général de l'environnement et du développement durable.
TREV2137477S
Développement durable
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 08-01-2022
Document principal
Publié le : 06-01-2022
Décision du 4 janvier 2022 portant désignation du référent déontologue de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2200354S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 04-01-2022
Date de publication : 06-01-2022
Document principal
Publié le : 05-01-2022
Décision n° 220001 du 1er janvier 2022 portant délégation de signature(Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TRAA2139155S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-01-2022
Date de publication : 05-01-2022
Document principal
Publié le : 30-12-2021
Décision du 20 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est).
TREA2137905S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 20-12-2021
Date de publication : 30-12-2021
Document principal
Publié le : 29-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 portant délégation de signature (direction du numérique).
TRAA2137698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 29-12-2021
Document principal
Publié le : 23-12-2021
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la composition du comité hygiène, sécurité et des conditions de travail de la direction du numérique.
TRAA2137137S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
Décision du 14 décembre 2021 portant modification de la répartition des sièges et de la composition du comité technique de la direction du numérique.
TRAA2126656S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-12-2021
Date de publication : 23-12-2021
Document principal
Publié le : 22-12-2021
Décision du 13 décembre 2021 portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2136909S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 22-12-2021
Document principal
Décision du 9 décembre 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile échelon central).
TREA2123163S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 09-12-2021
Date de publication : 22-12-2021
Document principal
Publié le : 17-12-2021
Décision du 13 décembre 2021 portant organisation de l’agence comptable du budget annexe « contrôle et exploitation aériens ».
TRAA2136951S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 13 décembre 2021 portant abrogation de sept décisions portant délégation de signature en matière budgétaire et comptable dans les directions interrégionales métropolitaines de la sécurité de l’aviation civile.
TREA2126602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Décision du 7 décembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud.
TREA2118578S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-12-2021
Date de publication : 17-12-2021
Document principal
Publié le : 14-12-2021
Décision du 25 novembre 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2118574S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-11-2021
Date de publication : 14-12-2021
Document principal
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